Marque expirée - Marque en non vigueur

SYNEO ECOPOLE DU VALENCIENNOIS
Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Valenciennes – SIAV Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3446939
Date de dépôt :
01/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2016
SYNEO ECOPOLE DU VALENCIENNOIS de Syndicat Intercommunal d\'Assainissement de Valenciennes – SIAV

Présentation de la marque SYNEO ECOPOLE DU VALENCIENNOIS

Déposée le 1 août 2006 par Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Valenciennes – SIAVTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYNEO ECOPOLE DU VALENCIENNOIS »

Le déposant est Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Valenciennes – SIAVTODO domicilié(e) Rue du 19 mars 1962, BP 59,59582 MARLY Cedex - 59582 - France et immatriculée sous le numéro RCS 255 901 167 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard BROUILLET SIAV domicilié(e) Rue du 19 mars 1962, BP 59,59582 MARLY Cedex - 59582 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYNEO ECOPOLE DU VALENCIENNOIS est expirée depuis le 1 août 2016.

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Valenciennes – SIAV a également déposé les autres marques suivantes : FORUM DES ENERGIES POSITIVES , "ASSISES DE L'EAU" , "EMERAUDE ROUEN PLUS PROPRE" , SIAAR , EXONA , SIAM Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Marne-la-Vallée , LE VALENCIENNOIS, TERRE DES ENERGIES POSITIVES , O'VAL station à énergie positive , VILLAGE DES ENERGIES POSITIVES , "ASSISES DES RIVIERES"


Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Valenciennes – SIAV Collectivité territoriale - Rue du 19 mars 1962, BP 59,59582 MARLY Cedex - 59582 - France - SIREN 255901167


Monsieur Bernard BROUILLET SIAV - Rue du 19 mars 1962, BP 59,59582 MARLY Cedex - 59582 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-04

Publication - Publication le 29 sept. 2006 au BOPI 2006-39

Traitement des déchets.